PROPRIÉTAIRE DU SITE

Le site internet www.attic-plus.fr  est édité par la société ATTIC +

Société par actions simplifiée au capital social de  140 000 euros

Dont le siège social est situé 77 B rue Marcel Dassault - 92100 BOULOGNE BILLANCOURT

Immatriculée au RCS de Nanterre sous le numéro 435 146 485.

N° de TVA : FR

N° de téléphone : +33146050171

Email: paris@attic-plus.fr

Directeur de la publication du site : Stéphane BERNARD

Hébergement du site : Micrologiciel, 25-27 Avenue Marcel Dassault - 93370 Montfermeil

PROTECTION DES DONNÉES À CARACTÈRE PERSONNEL

Les données à caractère personnel à renseigner dans les formulaires du site web sont collectées par la société ATTIC+, responsable de traitement, afin de prendre contact avec le consommateur pour toute demande soumise par le biais de formulaires et d’envoyer toute offre commerciale susceptible d’intéresser le consommateur. Conformément à la norme simplifiée n°NS-048, le présent traitement des données à caractère personnel (nom, prénom, adresse,…) collectées via le fonctionnement du site fait l’objet d’une dispense de déclaration auprès de la Commission Nationale de l’Informatique et des Libertés.

Ces informations seront susceptibles d’être transmise à la société ATTIC+.

Vous disposez d'un droit d'accès, de rectification et de suppression des données vous concernant et d'opposition à leur traitement. Si vous souhaitez l'exercer, vous pouvez écrire à : ATTIC+ - 77 bis Rue Marcel dassault – 92100 Boulogne-Billancourt ou par mail (paris@attic-plus.fr) en indiquant vos nom, prénom, adresse, email.

PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE

Tout le contenu du présent site, incluant, de façon non limitative, les images, les graphismes, textes, vidéos, animations, sons, logos, signes distinctifs, gifs et icônes ainsi que leur mise en forme sont la propriété exclusive de la société ATTIC+ à l'exception des images, marques, logos ou contenus appartenant à d'autres sociétés partenaires ou auteurs. La mise en forme de ce site a également nécessité le recours à des sources externes dont nous avons acquis les droits ou dont les droits d'utilisation sont ouverts.

Toute reproduction, distribution, modification, adaptation, retransmission ou publication, même partielle, de ces différents éléments est strictement interdite sans l'accord écrit et préalable de ATTIC+ et constitue une contrefaçon susceptible d’engager la responsabilité civile et pénale sur le fondement des articles L335-2 et suivants ainsi que des articles L716-1 et suivants du Code de propriété intellectuelle.

Pour toute demande d'autorisation ou d'information, veuillez nous contacter par mail / Paris@attic-plus.fr

RESPONSABILITÉ

Les informations contenues sur ce site sont aussi précises que possible et le site est périodiquement remis à jour, mais peut toutefois contenir des inexactitudes, des omissions ou des lacunes. Si vous constatez une lacune, erreur ou ce qui parait être un dysfonctionnement, merci de bien vouloir le signaler par email en décrivant le problème de la manière la plus précise possible (page posant problème, action déclenchante, type d'ordinateur et de navigateur utilisé, …).

ATTIC+ n'est en aucun cas responsable de l'utilisation faite de ces informations, et de tout préjudice direct ou indirect pouvant en résulter. Tout contenu téléchargé se fait aux risques et périls de l'utilisateur et sous sa seule responsabilité. En conséquence, ATTIC+ ne saurait être tenu responsable d'un quelconque dommage subi par l'ordinateur de l'utilisateur ou d'une quelconque perte de données consécutives au téléchargement.

Les photos sont non contractuelles.

Les contenus et documents figurant sur des sites web de tiers accessibles depuis les liens hypertextes publiés sur le présent site internet demeurent sous la responsabilité desdits tiers et ne sauraient engager la responsabilité de ATTIC+. En outre l'existence d'un tel lien ne constitue nullement une adhésion quelconque de ATTIC+ au contenu dudit site . Il appartient donc à l'internaute d'utiliser ces informations avec discernement et esprit critique. Les utilisateurs et les visiteurs du site internet www.attic-plus.fr ne peuvent mettre en place un hyperlien en direction de ce site sans l'autorisation expresse et préalable de ATTIC+. Cette demande d’autorisation doit être faite par courriel. ATTIC+ se réserve le droit d'accepter ou de refuser un hyperlien sans avoir à en justifier sa décision.

Le site accessible par les url suivants : www.attic-plus.fr est exploité dans le respect de la législation française. L'utilisation de ce site est régie par les présentes Conditions Générales d’Utilisation. En utilisant le site, vous reconnaissez avoir pris connaissance des présentes conditions et les avoir acceptées. Celles-ci pourront être modifiées à tout moment et sans préavis par la société ATTIC+.